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Marques déposées par GFA DES TOURNETS (Groupement Foncier Agricole
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DOMAINE DES CALLETTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES CALLETTES
GFA DES TOURNETS (Groupement Foncier Agricole)
BROYER Bernard

Numéro de dépôt :
3104909
Date de dépôt :
31/05/2001
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
31/05/2011

Présentation de la marque DOMAINE DES CALLETTES

Déposée le 31 mai 2001 par GFA DES TOURNETS (Groupement Foncier Agricole et BROYER Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES CALLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Les déposants sont GFA DES TOURNETS (Groupement Foncier Agricole), domicilié(e) LES TOURNETS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France et BROYER Bernard, domicilié(e) LES BUCHERATS, 69840 JULIENAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BROYER Christine - France.

La marque DOMAINE DES CALLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES CALLETTES est expirée depuis le 31 mai 2011.


GFA DES TOURNETS (Groupement Foncier Agricole) - LES TOURNETS, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY - France

BROYER Bernard - LES BUCHERATS, 69840 JULIENAS - France - SIREN 3


BROYER Christine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Vin appellation d'origine contrôlée julienas chenas provenant de l'exploitation exactement dénommée domaine des callettes.